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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’article 1er quater.
La parole est à M. Michel Canévet, sur l’article.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 1er quinquies A.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 1er sexies.
L’amendement n° 163 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Cohen, Apourceau-Poly, Cukierman et Varaillas, MM. Savoldelli, Ouzoulias, P. Laurent et Lahellec, Mme Gréaume, M. Gay, Mme Brulin et MM. Bocquet et Bacchi, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Laurence Cohen.
Quel est l’avis de la commission des affaires sociales ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Je mets aux voix l’amendement n° 163 rectifié.
Je mets aux voix l’article 1er septies A.
L’amendement n° 199, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Afin de faire face aux conséquences de l’épidémie de covid-19 et des mesures prises pour limiter sa propagation, le Gouvernement est autorisé, dans les conditions prévues à l’article 38 de la Constitution, à prendre par ordonnance, dans un délai...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 199.
Je mets aux voix l’article 1er septies.
L’amendement n° 108, présenté par MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Taillé-Polian et M. Vogel, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Guy Benarroche.
Quel est l’avis de la commission des affaires sociales ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
