Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L’amendement n° 6 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 1er.
La parole est à M. Jérôme Durain, pour la réplique.
M. le président. La parole est à M. Jacques Grosperrin.
L’amendement n° 57, présenté par M. Kerrouche, Mme Lubin, MM. Durain, Marie et Duran, Mme Bonnefoy, M. Antiste, Mme Artigalas, MM. Assouline, Bérit-Débat, Jacques Bigot et Joël Bigot, Mme Blondin, MM. Botrel, M. Bourquin, Boutant et Carcenac, Mmes Conconne et Conway-Mouret, MM. Courteau, Dagbert, Daudigny et Daunis, Mme de la Gontrie, MM. Devin...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la garde des sceaux.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. La parole est à M. Patrick Chaize.
Monsieur Durain, l’amendement est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 57.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports.
L’amendement n° 162, présenté par Mmes Assassi, Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La décision d’accueillir des usagers dans un établissement scolaire est conditionnée à l’accord express des conseils d’école pour l...
La parole est à M. Patrick Chaize, pour la réplique.
Quel est l’avis de la commission ?
Il faut conclure.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. La parole est à M. René-Paul Savary.
Je mets aux voix l’amendement n° 162.
L’amendement n° 56, présenté par M. Kerrouche, Mme Lubin, MM. Durain, Marie et Duran, Mme Bonnefoy, M. Antiste, Mme Artigalas, MM. Assouline, Bérit-Débat, Jacques Bigot et Joël Bigot, Mme Blondin, MM. Botrel, M. Bourquin, Boutant et Carcenac, Mmes Conconne et Conway-Mouret, MM. Courteau, Dagbert, Daudigny et Daunis, Mme de la Gontrie, MM. Devin...
La parole est à M. le ministre des solidarités et de la santé.
