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La discussion générale commune est close. Monsieur le Premier ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, il est presque vingt heures. Les Français vont applaudir les soignants ; je ne doute pas que le Sénat s’associera à ces applaudissements.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Pendant la suspension de la séance, une opération sanitaire aura lieu dans l’hémicycle. Je vous invite à protéger tous vos documents et objets personnels. Nous respectons scrupuleusement et avec beaucoup d’exigence la procédure mise en place. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et ...
La discussion générale commune est close. Monsieur le Premier ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, il est presque vingt heures. Les Français vont applaudir les soignants ; je ne doute pas que le Sénat s’associera à ces applaudissements.
L’amendement n° 50 est retiré. L’amendement n° 35 rectifié, présenté par MM. Kanner et Jomier, Mmes Rossignol et de la Gontrie, MM. Leconte, Sueur, Éblé, Carcenac, Montaugé, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 25 Après les mots : catastrophe sanitaire insérer le mot : exceptionnelle La pa...
Pendant la suspension de la séance, une opération sanitaire aura lieu dans l’hémicycle. Je vous invite à protéger tous vos documents et objets personnels. Nous respectons scrupuleusement et avec beaucoup d’exigence la procédure mise en place. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et ...
L’amendement n° 35 rectifié est retiré. L’amendement n° 36 rectifié, présenté par MM. Kanner et Jomier, Mmes Rossignol et de la Gontrie, MM. Leconte, Sueur, Éblé, Carcenac, Montaugé, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 28 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Ces dernières mesu...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 36 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 12, présenté par MM. Kanner et Jomier, Mmes Rossignol et de la Gontrie, MM. Leconte, Sueur, Éblé, Carcenac, Montaugé, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 30 Remplacer cet alinéa par cinq alinéas ainsi...
L’amendement n° 51, présenté par Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 30, avant-dernière phrase Remplacer le mot : périodiquement par les mots : de manière hebdomadaire La parole est à Mme Éliane Assassi.
L’amendement n° 15, présenté par Mme Benbassa, est ainsi libellé : Alinéa 30, avant-dernière phrase Remplacer le mot : périodiquement par les mots : de manière bimensuelle La parole est à Mme Esther Benbassa.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
La parole est à M. Patrick Kanner, pour explication de vote.