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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’équilibre des finances publiques (projet n° 499, rapport n° 568, avis n° 578, 591 et 595). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le garde des sceaux.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean Arthuis, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Philippe Marini, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Alain Vasselle, rapporteur pour avis.
La séance est reprise.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le mardi 31 mai 2011, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, la Cour de cassation a adressé au Conseil constitutionnel deux décisions de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité (2011-156 QPC et 2011-157 QPC). Le texte de ces décisions de renvoi es...
L’ordre du jour appelle la discussion, en procédure accélérée, du projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (projet n° 452, texte de la commission n° 531, rapport n° 530). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Gaston Flosse.
La parole est à M. Denis Detcheverry.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à Mme Jacqueline Gourault.
La parole est à M. Richard Tuheiava.
La parole est à M. Jean-Pierre Vial.
La séance est reprise.
La séance est reprise.
