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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Mes chers collègues, il m’est particulièrement agréable de saluer la présence, dans notre tribune d’honneur, de trois délégations de parlementaires. (Mmes et MM. les sénateurs se lèvent et applaudissent.) La première délégation, de l’Assemblée nationale de la République du Congo, est conduite par M. Sylvestre Ossiala, président de la co...
La deuxième délégation, de députés slovènes, est conduite par Mme Brenda Pecan, accueillis au Sénat par notre collègue Colette Mélot, présidente du groupe d’amitié.
Cette visite coïncide avec le vingtième anniversaire de l’indépendance de la Slovénie, qui vient de signer un accord de partenariat stratégique de grande ampleur avec notre pays. Nous accueillerons, d’ailleurs, le président de la République slovène dans quelques jours. La troisième délégation, de députés hongrois, est conduite par M. Ferenc Ka...
La Hongrie, où une délégation de sénateurs français s’est rendue à l’automne dernier, préside actuellement l’Union européenne. Ces visites soulignent l’intensité de la coopération parlementaire entre notre institution et les parlements étrangers. En votre nom à tous, je veux dire à nos hôtes combien nous sommes honorés de leur visite et combi...
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (projet n° 361, résultat des travaux de la commission n° 488 rectifié, rapport n° 487 et avis n° 477). Mes chers collègues...
Sur quel article porte-t-il ?
Vous avez la parole, mon cher collègue.
Monsieur Michel, je vous donne acte de ce rappel au règlement, à propos duquel je souhaite apporter quelques précisions. Tout d’abord, ce ne sont pas les services du Sénat qui ont fixé au lundi 9 mai, à onze heures, le délai limite pour le dépôt des amendements en séance sur le présent projet de loi. C’est la conférence des présidents, organe ...
Ou bien la commission élabore et publie un texte, auquel s’appliquent alors les amendements examinés en séance, ou bien elle n’élabore pas de texte, et les amendements portent sur le texte adopté par l’Assemblée nationale et transmis par le Gouvernement, ce qui est le cas en l’espèce. Autrement dit, la décision de la conférence des présidents ...
Sûrement fondé sur l’article 36 du règlement ?...
Vous avez la parole, monsieur Fischer.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, monsieur Fischer. Nous en venons maintenant à la discussion générale.
La parole est à M. le garde des sceaux.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jacques Mézard.
