Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé.
L’amendement n° 4718 rectifié bis n’est pas soutenu.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, sur l’article.
La parole est à Mme Esther Benbassa, sur l’article.
Il faut conclure !
La parole est à M. Alain Duffourg, sur l’article.
La parole est à Mme Laurence Cohen, sur l’article.
La parole est à Mme Monique Lubin, sur l’article.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Y a-t-il des observations ?… La parole est à M. Jacques Fernique.
La parole est à M. Alain Duffourg.
Le procès-verbal est adopté sous réserve de la vérification de l’observation que M. Jacques Fernique vient de faire.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein de l’article 7, aux amendements identiques n° 83 rectifié, 1911 et 3405.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 83 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Corbisez, Gold, Guérini et Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux. L’amendement n° 1911 est présenté par MM. Iacovelli, Lévrier, Hassani, Patriat, Bargeton et Buis, Mme Cazebonne, MM...
La parole est à M. François Patriat, pour défendre l’amendement n° 1911.
