Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour présenter l’amendement n° 2050.
Les amendements n° 2080 et 2268 ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Breuiller, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau.
Je suis saisi par M. Bruno Retailleau, président du groupe Les Républicains, d’une demande de clôture de la discussion sur les amendements identiques n° 3 et suivants. En application de l’article 38 de notre règlement, la clôture de la discussion peut en effet être proposée lorsqu’au moins deux orateurs d’avis contraire sont intervenus, ce qui...
Je rappelle que nous discutons de la clôture. Je déduis de vos propos que vous y êtes favorable, monsieur Lemoyne ?
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Patrick Kanner, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires
M. le président. La parole est à M. Hervé Marseille, pour le groupe Union Centriste.
Avant de consulter le Sénat sur la demande de clôture, je veux faire quelques remarques, en réponse notamment à l’intervention de M. Kanner. Il appartient au président de séance « d’appliquer ces limitations du temps de parole en veillant au respect des exigences de clarté et de sincérité du débat parlementaire ». Je rappelle que, depuis 1959...
Par ailleurs, comme je vois plusieurs de nos collègues demander la parole pour des rappels au règlement, je rappelle que l’article 38 encadre strictement les modalités du débat sur la demande de clôture. Je les ai respectées. Le rappel au règlement constitue un détournement de procédure méconnaissant les dispositions de cet article. Conforméme...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 351 et suivants. J’ai été saisi de quatre demandes de scrutin public émanant, la première, de la commission des affaires sociales, la deuxième, du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, la troisième, du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et la quatrième, du groupe Écologis...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 202 : Nombre de votants344Nombre de suffrages exprimés340Pour l’adoption115Contre 225Le Sénat n’a pas adopté.
Madame Assassi, vous avez demandé une réunion de la conférence des présidents. Elle est prévue pour ce matin, je vous le confirme. Si vous souhaitez ajouter un point à l’ordre du jour, cette demande doit m’être adressée par écrit, en application de notre règlement. Je l’inscrirai alors à notre ordre du jour, sans aucun problème. Vous avez la p...
La parole est à Mme la présidente de la commission.
