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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Il faut conclure !
La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 4260 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 176 : Le Sénat n’a pas adopté. Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 3219, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Be...
L’amendement n° 2523, présenté par M. Gontard, Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après la section 3 du chapitre Ier du titre II du livre Ier de la cinquième parti...
Il faut conclure !
L’amendement n° 3503 rectifié, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La section 4 du chapitre Ier du titre II du livre Ier de la cinquième parti...
L’amendement n° 2443, présenté par M. Dossus, Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après la section du 3 du chapitre Ier du titre II du livre Ier de la cinquième pa...
L’amendement n° 3506 rectifié, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La section 4 du chapitre Ier du titre II du livre Ier de la cinquième parti...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Il faut conclure !
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Il faut conclure !
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Il faut conclure !
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
