Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Il faut conclure !
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 3219. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouv...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 177 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 2523. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 178 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 3503 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 2443.
Je mets aux voix l’amendement n° 3506 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 2806 rectifié bis, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Lurel, Chantrel et Féraud, Mme Monier, MM. Marie, Bourgi et Cardon, Mme de La Gon...
L’amendement n° 257 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Guerriau et Decool, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Wattebled, Grand, Menonville, A. Marc et Capus et Mmes Paoli-Gagin et Renaud-Garabedian, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le deuxième alinéa de l’article L. 241-3 du code de la sécur...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.
L’amendement n° 257 rectifié est retiré. Madame Poumirol, l’amendement n° 2806 rectifié bis est-il maintenu ?
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
