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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 345 et suivants. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 153 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 3964 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et é...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 154 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 3937 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et é...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 155 : Le Sénat n’a pas adopté. Mes chers collègues, si vous en êtes d’accord, je vais mettre aux voix par un vote unique les amendements n° 3016 rectifié à 2734 rectifié, que Mme L...
Je mets aux voix ces amendements.
Cela nous a permis d’avoir un débat ! Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Je rappelle que la discussion générale a été close.
L’ordre du jour appelle l’examen de la motion présentée par M. Patrick Kanner, Mme Éliane Assassi, M. Guillaume Gontard et plusieurs de leurs collègues, tendant à proposer au Président de la République de soumettre au référendum le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 388, 2022-2023). La parole est à ...
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour un rappel au règlement.
Mes chers collègues, chacun doit veiller à respecter son temps de parole. La parole est à M. Gérard Lahellec, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour un rappel au règlement.
M. le président. La parole est à Mme la rapporteure générale.
