Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Gérard Longuet
54 rapports signés
1
2
3
11/07/2023 — Rapport N° 869 (2022-2023) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur la formation continue des enseignants
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/06/2023 — Annexe N° 14 au Rapport N° 771 (2022-2023) (Tome 02) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi, rejeté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
29/03/2023 — Rapport N° 464 (2022-2023) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale - Au nom de la commission des finances sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale, visant à protéger le groupe électricité de France d'un démembrement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
15/03/2023 — Rapport N° 427 (2022-2023) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/02/2023 — Rapport d'office parlementaire N° 374 (2022-2023) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur la réforme du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et radioprotection compte rendu de l'audition publique du 16 février 2023 et de la présentation des conclusions du 28 février 2023
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
17/11/2022 — Rapport d'office parlementaire N° 129 (2022-2023) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur la rénovation énergétique des bâtiments compte rendu de l'audition publique du 6 octobre 2022 et de la présentation des conclusions le 17 novembre 2022
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
17/11/2022 — Annexe N° 14 au Rapport N° 115 (2022-2023) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/07/2022 — Annexe N° 14 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
08/06/2022 — Rapport d'information N° 649 (2021-2022) au nom de la commission des finances, sur la - Comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/03/2022 — Rapport d'office parlementaire N° 580 (2021-2022) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
20/01/2022 — Rapport d'office parlementaire N° 377 (2021-2022) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La stratégie quantique française
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
18/11/2021 — Annexe N° 14 au Rapport N° 163 (2021-2022) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
15/07/2021 — Rapport d'office parlementaire N° 770 (2020-2021) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
07/07/2021 — Annexe N° 14 au Rapport N° 743 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/06/2021 — Rapport d'information N° 691 (2020-2021) au nom de la commission des finances, sur l'attractivité du métier d'enseignant en mathématiques - Réagir face à la chute du niveau en mathématiques : pour une revalorisation du métier d'enseignant
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
15/04/2021 — Rapport d'office parlementaire N° 536 (2020-2021) note scientifique, au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les modes de production de l'hydrogèn - Les modes de production de l'hydrogène
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
10/12/2020 — Rapport d'information N° 224 (2020-2021) au nom de la commission des finances pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes - L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux adapter à la réalité des territoires
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2020 — Annexe N° 14 au Rapport N° 138 (2020-2021) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/02/2020 — Rapport d'office parlementaire N° 343 (2019-2020) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
20/02/2020 — Rapport d'office parlementaire N° 345 (2019-2020) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les fongicides sdhi
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
1
2
3
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
