Interventions en hémicycle de Gérard Miquel

En effet, on diabolise le diesel.

Les diesels qui sont conçus aujourd’hui consomment une faible quantité de carburant, sont pourvus de filtres à particules et de filtres à huile dits « OX ». Sont-ils aussi polluants qu’une voiture à essence qui consomme quinze litres aux cent dans Paris ? Non ! Il est vrai qu’il vaudrait mieux encore circuler dans une voiture électrique, mais ...

Tant qu’il ne nous aura pas été démontré de façon impartiale, par une étude précise, les effets négatifs de tel ou tel carburant, il convient d’être très prudent.

Ce n’est pas le moment de pénaliser un peu plus le diesel, car nombre de nos concitoyens ont besoin de petits véhicules pour se déplacer, ayant construit leur habitation assez loin de leur lieu de travail en raison du coût modique du terrain. Il est important de tenir compte aussi de ces aspects sociaux.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la proposition de résolution qui nous est soumise aujourd’hui par M. Joël Labbé et un certain nombre de membres de la Haute Assemblée aborde une problématique très importante, qui prend une place de plus en plus grande dans nos débats et suscite toujours plus d’attente de la part ...

Sur ces questions, la décision ne peut être unilatérale, car elle implique une multitude d’acteurs. À titre d’exemple, si nous avions la possibilité de voter une telle interdiction – nous ne le sommes pas, comme je vous l’indiquerai dans quelques instants –, quelles solutions alternatives serions-nous en mesure de proposer aux agriculteurs prod...

Si nous partageons totalement au fond son ambition, nous restons cependant très réservés quant à sa forme.

Comme je viens de l’évoquer, des avancées significatives ont déjà été obtenues et M. Joël Labbé, qui a participé activement aux travaux sur la loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt, pourra le confirmer. Or, et certains pourront le regretter, nous ne pouvons pas agir seuls sur ces questions. La réglementation européenne ne ...

J’ai une certaine expérience personnelle – une vingtaine d’années ! – en matière d’intercommunalité, comme un bon nombre d’entre nous, mes chers collègues. J’ai beaucoup poussé, dans mon département, au regroupement intercommunal, et il n’est pas trop mal réussi. Cependant, nous nous trouvons aujourd'hui avec de très grandes communautés, en nom...

S’il y a un leader fort sur ce territoire, la communauté fonctionne. Si tel n’est pas le cas, elle devient difficilement gérable ; c’est l’administration qui prend le pas sur les élus et le conseil communautaire devient une chambre d’enregistrement. J’en viens aux seuils : 20 000 habitants, 15 000 habitants… La France est diverse et les...

Certains départements rencontreront des difficultés. Je le dis d’autant plus facilement que, dans celui dont je suis l’élu, nous avons réalisé de grandes communautés ; ce n’est pas sans poser quelques problèmes, mais je crois que nous arriverons à les surmonter. La situation est d’autant plus difficile que nous avons de très petites communes. ...

… il faut un bassin de vie, en effet.

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le programme 181 finance les quatre actions suivantes : Prévention des risques technologiques et des pollutions, pour 55, 2 % des crédits, Contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, pour 17, 8 %, Prévention des risques naturels et hydra...

Nous devrons aussi préserver le principe de responsabilité élargie du producteur, la REP. Il est issu de la loi de 1992, …

… que vous connaissez bien, madame la ministre, puisqu’elle porte votre nom. Au fil du temps, cette loi nous a permis d’instaurer ce principe à l’égard de divers produits, et avec succès. C’est même aujourd’hui le meilleur système qui existe au monde. Par conséquent, préservons-le, mais améliorons-le ! Aujourd’hui, un trop grand nombre de prod...

Après tout, ils ont bien les moyens de payer quelques centimes ! Je propose tous les ans des amendements en ce sens, mais on me rétorque qu’une telle mesure n’est pas envisageable, car cette pauvre presse connaît des difficultés... On peut en effet exonérer la presse d’opinion, mais tous les autres journaux devraient payer.

M. Gérard Miquel. Je suis le dernier orateur, monsieur le président, accordez-moi une petite minute !

J’ajouterai un mot sur la biomasse, une énergie dont nous disposons à profusion, mais que nous n’exploitons pas, ou mal.

Cette énergie peut être stockée, contrairement aux autres sources d’énergie, et elle est renouvelable. Faisons un effort, mes chers collègues, comme nous en avons fait dans d’autres secteurs... Madame la ministre, je me réjouis de votre plan, qui nous permettra d’augmenter nos possibilités d’installer des réseaux de chaleur, de développer la ...

Je considère que, dans une période de rigueur budgétaire indispensable, vous avez sauvé l’essentiel...