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La décarbonation, l'utilisation de tel ou tel type de carburant : tout cela, ce n'est pas un petit sujet ! Mais, puisque le ministre s'engage à nous présenter un bilan nous permettant de mener une réflexion d'ensemble – et non par le petit bout de la lorgnette –, je retire mon amendement.
L'objectif de cet amendement est de préciser, comme précédemment, que le SNU restera volontaire. Je déplore un problème de cohérence, car il est fait mention du SNU à l'article 6 comme dans tout le texte. Toutefois, au vu du débat que nous venons d'avoir, je retire cet amendement.
Cet amendement tend à la remise d’un rapport au Parlement sur les moyens pour nos armées de limiter leur consommation de carburant. Nous souhaitons que ce rapport inclue également une réflexion sur les possibilités de rationalisation de l’usage du carburant en dehors des théâtres d’opérations, mais aussi sur les possibilités d’écoconception de...
Cet amendement tend à la remise d’un rapport au Parlement sur les moyens pour nos armées de limiter leur consommation de carburant. Nous souhaitons que ce rapport inclue également une réflexion sur les possibilités de rationalisation de l’usage du carburant en dehors des théâtres d’opérations, mais aussi sur les possibilités d’écoconception de...
La décarbonation, l’utilisation de tel ou tel type de carburant : tout cela, ce n’est pas un petit sujet ! Mais, puisque le ministre s’engage à nous présenter un bilan nous permettant de mener une réflexion d’ensemble – et non par le petit bout de la lorgnette –, je retire mon amendement.
La décarbonation, l’utilisation de tel ou tel type de carburant : tout cela, ce n’est pas un petit sujet ! Toutefois, puisque le ministre s’engage à nous présenter un bilan nous permettant de mener une réflexion d’ensemble – et non par le petit bout de la lorgnette –, je retire mon amendement.
L’objectif de cet amendement est de préciser, comme précédemment, que le SNU restera volontaire. Je déplore un problème de cohérence, car il est fait mention du SNU à l’article 6 comme dans tout le texte. Toutefois, au vu du débat que nous venons d’avoir, je retire cet amendement.
L’objectif de cet amendement est de préciser, comme précédemment, que le SNU restera volontaire. Je déplore un problème de cohérence, car il est fait mention du SNU à l’article 6 comme dans tout le texte. Toutefois, au vu du débat que nous venons d’avoir, je retire cet amendement.
Cet amendement a pour objet l'organisation d'un débat parlementaire sur la dissuasion nucléaire avant la fin de la période couverte par ce projet de loi de programmation militaire. Il s'agit d'un amendement d'appel, dont l'objet fait écho aux propos que vient de tenir M. le ministre : moi aussi, j'estime nécessaire d'avoir une réflexion et un ...
Je remercie M. le ministre de m'autoriser à lui poser des questions… C'est en tout cas la preuve de l'intérêt de cet amendement. Oui, la question de la dissuasion est importante : on ne peut pas se contenter de la présenter comme un fait accompli. Aujourd'hui nous disposons d'un système de dissuasion nucléaire. Je ne suis pas fou, je sais bien...
Cet amendement a pour objet l’organisation d’un débat parlementaire sur la dissuasion nucléaire avant la fin de la période couverte par ce projet de loi de programmation militaire. Il s’agit d’un amendement d’appel, dont l’objet fait écho aux propos que vient de tenir M. le ministre : moi aussi, j’estime nécessaire d’avoir une réflexion et un ...
Cet amendement a pour objet l’organisation d’un débat parlementaire sur la dissuasion nucléaire avant la fin de la période couverte par ce projet de loi de programmation militaire. Il s’agit d’un amendement d’appel, dont l’objet fait écho aux propos que vient de tenir M. le ministre : moi aussi, j’estime nécessaire d’avoir une réflexion et un ...
Je remercie M. le ministre de m’autoriser à lui poser des questions… C’est en tout cas la preuve de l’intérêt de cet amendement. Oui, la question de la dissuasion est importante : on ne peut pas se contenter de la présenter comme un fait accompli. Aujourd’hui nous disposons d’un système de dissuasion nucléaire. Je ne suis pas fou, je sais bien...
Je remercie M. le ministre de m’autoriser à lui poser des questions… C’est en tout cas la preuve de l’intérêt de cet amendement. Oui, la question de la dissuasion est importante : on ne peut pas se contenter de la présenter comme un fait accompli. Aujourd’hui nous disposons d’un système de dissuasion nucléaire. Je ne suis pas fou, je sais bien...
Nos militaires passent régulièrement des examens médicaux. Ils sont obligatoires pour entrer dans l’armée, mais ils sont également de mise avant de partir en mission à l’étranger. Tel était le cas pour une capitaine de la marine, sur qui un médecin a donc pratiqué un certain nombre d’examens, notant les résultats sur une fiche. Jusqu’ici, tout...
Nos militaires passent régulièrement des examens médicaux. Ils sont obligatoires pour entrer dans l’armée, mais ils sont également de mise avant de partir en mission à l’étranger. Tel était le cas pour une capitaine de la marine, sur qui un médecin a donc pratiqué un certain nombre d’examens, notant les résultats sur une fiche. Jusqu’ici, tout...
Cet amendement a déjà été déposé à l'Assemblée nationale. Depuis le début de la guerre, la France se fait un honneur de soutenir son allié ukrainien face à l'agression de son voisin russe. Si les prévisions sur l'issue du conflit sont incertaines, mieux vaut prévoir le pire, c'est-à-dire l'inscription de ce conflit dans le temps long. Dans ce...
J'en conviens également.
Cet amendement, à peu près identique au précédent, s'appuie sur les propositions formulées par Jacques Maire et Michèle Tabarot dans leur rapport d'information sur le contrôle des exportations d'armement, ainsi que sur les travaux d'Amnesty International et du Parlement européen. De nombreuses propositions de loi ont déjà été déposées à l'Asse...
Il est de repli par rapport à notre amendement n° 199, et également inspiré par les travaux d'Amnesty International et du Parlement européen. Plutôt que de créer une nouvelle délégation parlementaire, il vise à étendre le champ de compétences de la délégation parlementaire au renseignement en y ajoutant des prérogatives relatives à l'exportati...