Eau et milieux aquatiques

L'amendement n° 316, présenté par M. Raoult, Mme Bricq, M. Collombat, Mme Alquier, MM. Pastor, Piras et Lejeune, Mme Herviaux, MM. Cazeau, Dauge et Peyronnet, Mme Y. Boyer, MM. Repentin, Lise, Marc, Le Pensec, Domeizel et Roujas, Mme M. André, MM. S. Larcher, Guérini et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi lib...

L'amendement n° 164 rectifié, présenté par MM. Revol et Pointereau, est ainsi libellé : Avant le 4° du II de cet article, insérer un alinéa ainsi rédigé : ... °Le II est complété par les mots : « dans le respect du 4° du II de l'article L. 211-1 ». La parole est à M. Henri Revol.

L'amendement n° 165 rectifié, présenté par MM. Revol et Pointereau, est ainsi libellé : Dans le texte proposé par le 4° du II de cet article pour compléter le II de l'article L. 215-10 du code de l'environnement, remplacer les mots : un bouleversement par les mots : une modification significative La parole est à M. Henri Revol.

L'amendement n° 314, présenté par M. Raoult, Mme Bricq, M. Collombat, Mme Alquier, MM. Pastor, Piras et Lejeune, Mme Herviaux, MM. Cazeau, Dauge et Peyronnet, Mme Y. Boyer, MM. Repentin, Lise, Marc, Le Pensec, Domeizel et Roujas, Mme M. André, MM. S. Larcher, Guérini et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libell...

Les amendements n° 164 rectifié et 165 rectifié sont retirés. La parole est à M. Paul Raoult, pour explication de vote sur l'amendement n° 314.

L'amendement n° 317, présenté par M. Raoult, Mme Bricq, M. Collombat, Mme Alquier, MM. Pastor, Piras et Lejeune, Mme Herviaux, MM. Cazeau, Dauge et Peyronnet, Mme Y. Boyer, MM. Repentin, Lise, Marc, Le Pensec, Domeizel et Roujas, Mme M. André, MM. S. Larcher, Guérini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libell...

Je suis donc saisi d'un amendement n° 317 rectifié, présenté par M. Raoult, Mme Bricq, M. Collombat, Mme Alquier, MM. Pastor, Piras et Lejeune, Mme Herviaux, MM. Cazeau, Dauge et Peyronnet, Mme Y. Boyer, MM. Repentin, Lise, Marc, Le Pensec, Domeizel et Roujas, Mme M. André, MM. S. Larcher, Guérini et les membres du groupe socialiste, apparenté...

L'amendement n° 318, présenté par MM. Repentin et Raoult, Mme Bricq, M. Collombat, Mme Alquier, MM. Pastor, Piras et Lejeune, Mme Herviaux, MM. Cazeau, Dauge et Peyronnet, Mme Y. Boyer, MM. Lise, Marc, Le Pensec, Domeizel et Roujas, Mme M. André, MM. S. Larcher, Guérini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi lib...

L'amendement n° 247, présenté par Mme Didier, MM. Billout et Coquelle, Mme Demessine, M. Le Cam et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Compléter le quatrième alinéa (3°) du III du texte proposé par cet article pour l'article L. 214-9 du code de l'environnement par les mots : après consultation des fédé...

L'amendement n° 216 rectifié bis, présenté par MM. Richert, Grignon et Texier, Mme Sittler, M. Pointereau et Mme Rozier, est ainsi libellé : Avant l'article 4, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 214-12 du code de l'environnement, il est inséré un article additionnel ainsi rédigé : « Art. L. ... - ...

L'amendement n° 216 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 217 rectifié bis, présenté par MM. Richert, Grignon et Texier, Mme Sittler, M. Pointereau et Mme Rozier, est ainsi libellé : Avant l'article 4, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 214-14 du code de l'environnement, il est inséré un article...

L'amendement n° 319, présenté par M. Raoult, Mme Bricq, M. Collombat, Mme Alquier, MM. Pastor, Piras et Lejeune, Mme Herviaux, MM. Cazeau, Dauge et Peyronnet, Mme Y. Boyer, MM. Repentin, Lise, Marc, Le Pensec, Domeizel et Roujas, Mme M. André, MM. S. Larcher, Guérini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libell...

L'amendement n° 321, présenté par MM. Repentin et Raoult, Mme Bricq, M. Collombat, Mme Alquier, MM. Pastor, Piras et Lejeune, Mme Herviaux, MM. Cazeau, Dauge et Peyronnet, Mme Y. Boyer, MM. Lise, Marc, Le Pensec, Domeizel et Roujas, Mme M. André, MM. S. Larcher, Guérini et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi...

Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 166 rectifié, présenté par MM. Revol et Pointereau, est ainsi libellé : À la fin du deuxième alinéa (1°) du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-17 du code de l'environnement, remplacer les dispositions : à la continuité é...

L'amendement n° 4, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : À la fin de la dernière phrase du premier alinéa du 1° du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-17 du code de l'environnement, remplacer les mots : espèces vivantes par le mot : poissons La parole est à M. le rapporteur pour pré...

Je suis donc saisi d'un amendement n° 4 rectifié, présenté par M. Sido, au nom de la commission, et ainsi libellé : Supprimer la dernière phrase du premier alinéa du 1° du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-17 du code de l'environnement. Monsieur Pointereau, l'amendement n° 166 rectifié est-il maintenu ?

L'amendement n° 248, présenté par Mme Didier, MM. Billout et Coquelle, Mme Demessine, M. Le Cam et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans le troisième alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-17 du code de l'environnement remplacer les mots : de maintenir le très bo...

L'amendement n° 167 rectifié, présenté par MM. Revol et Pointereau, est ainsi libellé : Dans le troisième alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-17 du code de l'environnement, après les mots : atteindre le bon état écologique insérer les mots : des cours d'eau d'un bassin versant La parole est à M. Rémy...

L'amendement n° 322, présenté par MM. Repentin et Raoult, Mme Bricq, M. Collombat, Mme Alquier, MM. Pastor, Piras et Lejeune, Mme Herviaux, MM. Cazeau, Dauge et Peyronnet, Mme Y. Boyer, MM. Lise, Marc, Le Pensec, Domeizel et Roujas, Mme M. André, MM. S. Larcher, Guérini et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi...

L'amendement n° 320, présenté par MM. Roujas et Raoult, Mme Bricq, M. Collombat, Mme Alquier, MM. Pastor, Piras et Lejeune, Mme Herviaux, MM. Cazeau, Dauge et Peyronnet, Mme Y. Boyer, MM. Repentin, Lise, Marc, Le Pensec et Domeizel, Mme M. André, MM. S. Larcher, Guérini et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi...