Conférence des présidents

Ordre du jour prioritaire : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Éventuellement, vendredi 23 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 16 heures 30 et le soir : - Suite de l’ordre du jour de la veille. Mardi 27 janvier 2009 À 10 heures : 1°) Dix-huit questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieur...

 - n° 303 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 336 de M. Alain Dufaut à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

 - n° 350 de M. Michel Houel à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

 - n° 357 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 358 de Mme Esther Sittler à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

 - n° 361 de M. Alain Gournac à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

 - n° 365 de M. François Patriat transmise à M. le secrétaire d’État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative ;

 - n° 366 de M. François Rebsamen à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 368 de M. Martial Bourquin à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

 - n° 369 de M. Roland Courteau à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

 - n° 370 de M. Yves Détraigne à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

 - n° 375 de M. Jean-Pierre Michel transmise à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

Ordre du jour prioritaire : À 16 heures et le soir : 2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 42, 2008-2009) ;

Mercredi 28 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures : 1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement ; Le soir : 2°) Débat et votes sur les demandes du Gouvernement d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées : en Répub...

Jeudi 29 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30 et à 15 heures : 1°) Suite du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement ; Le soir : 2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009 ; 3°) Sous rése...

 - n° 378 de Mme Nicole Bricq à Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité ;

 - n° 381 de M. Claude Jeannerot à Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité ; - n° 382 de M. Gérard César à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

 - n° 385 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 386 de Mme Marie-Thérèse Hermange à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;