Conférence des présidents

 - n° 905 de M. Jean Boyer à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État ; À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publiq...

3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Vendredi 4 juin 2010 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30 et à 14 heures 30 : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. Mardi 8 juin 2010 À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fix...

Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 18 heures et le soir : 3°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. Mercredi 9 juin 2010 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : 1°) Éventuellement, suite du projet de lo...

3°) Question orale avec débat n° 59 de Mme Michèle André relative à la politique de contraception et d’interruption volontaire de grossesse (salle Médicis) (demande de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes) ;

À 21 heures 30 : 4°) Débat préalable au Conseil européen (hémicycle) ; Mercredi 16 juin 2010 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 : 1°) Débat sur les retraites (hémicycle) (demande de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale) ;

Puis, à la suite de l’intervention du Gouvernement, pendant deux heures, les Sénateurs pourront prendre la parole (deux minutes maximum) dans le cadre d’un débat spontané et interactif comprenant la possibilité d’une réponse de la MECSS ou du Gouvernement) ; À 21 heures 30 : 2°) Débat sur les conséquences de la tempête Xynthia (demande de la ...

Jeudi 17 juin 2010 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 9 heures 30 : 1°) Débat sur l’optimisation des moyens des collectivités territoriales (hémicycle) (demande de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation) ;

À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement (hémicycle) ; 3°) Débat sur les nanotechnologies (salle Médicis) (demandes de la commission de l’économie et de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques) ;

Je précise que le Gouvernement a fait savoir à la conférence des présidents que l’ordre du jour qu’il a fixé dans le cadre des deux semaines qui lui sont réservées par priorité à partir du 31 mai 2010 était susceptible d’évoluer. Pour l’heure, la conférence des présidents a pris acte des demandes du Gouvernement et la prochaine réunion de la c...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances sur Sénat : Jeudi 26 novembre 2009 À 10 heures : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (n° 99, 2009-2010) ;

À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; À 16 heures 15 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite du projet de loi de finances pour 2010 (n° 100, 2009-2010) : - Outre-mer (plus article 54 quater) (trois heures trente) ; - Conseil et contrôle de l’État (zéro heure trente) ; - Direction de l’ac...

Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur la proposition du Gouvernement au Président de la République, tendant à l’organisation d’une consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique sur le changement de statut de ces collectivités (application de l’article 72 4 de la Constitut...

Jeudi 10 décembre 2009 À 9 heures : Ordre du jour réservé au groupe union pour un mouvement populaire : 1°) Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture de la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique (A.N., n° 1857) ; À 15 heures et, éventuellement le soir : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 2°) ...

Mardi 15 décembre 2009 À 9 heures 30 : 1°) Vingt questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 653 de M. Michel Billout à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 658 de M. Jean-Léonce Dupont à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

 - n° 663 de M. André Trillard transmise à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 666 de M. Yves Chastan à Mme la ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;

 - n° 667 de M. Jean Besson à Mme la secrétaire d’État chargée de la prospective et du développement de l’économie numérique ;

 - n° 677 de M. Daniel Reiner à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État ; - n° 682 de Mme Bernadette Bourzai à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État ;

 - n° 684 de Mme Nicole Bricq à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;