Conférence des présidents

 - n° 687 de M. Alain Fauconnier à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

 - n° 693 de M. Jean-Pierre Sueur à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État ;

 - n° 694 de M. Robert Tropeano à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

 - n° 696 de M. Philippe Leroy à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

 - n° 697 de M. Jean-Luc Fichet à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

 - n° 698 de M. Jean-Pierre Bel à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

 - n° 699 de M. Alain Houpert à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 704 de M. Jean Boyer à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 713 de M. Denis Detcheverry à Madame la secrétaire d’État chargée de l’outre-mer ;

 - n° 725 de M. Jean Louis Masson à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (Procédure accélérée) (n° 63, 2009 2010) ; Mercredi 16 décembre 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Suite de l’ordre d...

Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009. Éventuellement, vendredi 18 décembre 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009. Lundi 21 décembre 2009 Ordre du jour fixé par ...

2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de la représentation devant les cours d’appel (n° 16, 2009-2010) ; Mardi 22 décembre 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : 1°) Suite de l’ordre du jour de la veille ; 2°) Navettes diverses. Mercredi 23 décembre 2009 Ordre du jour fixé...

Monsieur le président, nous vous demandons, nous aussi, de soumettre au vote de notre assemblée les conclusions de la conférence des présidents. En effet, nous ne pouvons admettre que cette instance se soit ainsi soumise aux directives du Gouvernement et du chef de l’État.

De toute évidence, on précipite le travail parlementaire : je le rappelle, aux termes des conclusions qui sont soumises à notre approbation, toutes les séances commenceront à quatorze heures trente, ce qui signifie que l’on cherche à « optimiser » la semaine parlementaire. On abolit en outre les week-ends : deux sont déjà « préemptés », l’un po...

Nous devons dire non ! Monsieur le président, nous vous demandons donc formellement de soumettre les conclusions de la conférence des présidents à l’approbation de notre assemblée.

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE D’INITIATIVE SÉNATORIALE Mercredi 3 juin 2009 À 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (texte de la commission, n° 381, 2008-2009). Jeudi ...

Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix la proposition de la conférence des présidents visant à la tenue de cinq jours supplémentaires de séance. Sur proposition de la conférence des présidents, je vais consulter le Sénat par scrutin public. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règleme...

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 178 : Le Sénat a adopté. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscriptions prioritaires du Gouvernement ?... Ces propositions sont adoptées.

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 22 janvier 2009 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 154, 2008-2009) et du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après ...