Conférence des présidents

2°) Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 67, 2007-2008) ;

Mardi 13 novembre 2007 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 16 heures et le soir : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 ;

Mercredi 14 novembre 2007 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008. Jeudi 15 novembre 2007 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 ; À 15 heures et le soir : 2°) Questions d...

2°) Question orale avec débat n° 5 de M. Christian Gaudin à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la recherche en milieu polaire, contribution de la science au développement durable ;

Le soir : 3°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des affaires économiques sur la proposition de résolution présentée en application de l'article 73 bis du règlement, sur la proposition de règlement du conseil portant organisation commune du marché vitivinicole et modifiant certains règlements (E-3587), présentée pa...

Du jeudi 22 novembre au mardi 11 décembre 2007 Ordre du jour prioritaire : - Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2008 (A.N., n° 189) ;

En outre, Vendredi 23 novembre 2007 Ordre du jour prioritaire : À 10 heures : - Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008. Jeudi 29 novembre 2007 À 10 heures : - Éventuellement, deuxième lecture des projets de loi organique et projet de l...

À 15 heures : - Questions d'actualité au Gouvernement ; Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées.

Je voudrais intervenir, d'une part, sur la séance mensuelle réservée et, d'autre part, sur la conférence des présidents elle-même, dont vous venez, monsieur le président, de donner lecture. Je tiens à souligner ici que notre groupe, d'une manière bien peu habituelle, il faut le dire, s'est prononcé contre cet ordre du jour, considérant que la ...