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Interventions en hémicycle de Hélène Conway-Mouret
6258 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-407 rectifié.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
L’amendement n° I–849 rectifié, présenté par M. J. Bigot, Mme Préville, M. Jacquin, Mme Tocqueville, MM. Houllegatte et Daudigny, Mme Taillé-Polian, MM. Tissot et Vaugrenard, Mmes Perol-Dumont, Grelet-Certenais, Artigalas et Conway-Mouret, M. P. Joly, Mme Ghali et M. Antiste, est ainsi libellé : Après l’article 18 duodecies Insérer un ...
Je mets aux voix l’amendement n° I-407 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° I–849 rectifié, présenté par M. J. Bigot, Mme Préville, M. Jacquin, Mme Tocqueville, MM. Houllegatte et Daudigny, Mme Taillé-Polian, MM. Tissot et Vaugrenard, Mmes Perol-Dumont, Grelet-Certenais, Artigalas et Conway-Mouret, M. P. Joly, Mme Ghali et M. Antiste, est ainsi libellé : Après l’article 18 duodecies Insérer un ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Bigot, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-849 rectifié.
