Interventions en hémicycle de Hélène Conway-Mouret

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I–1 rectifié bis est présenté par Mme Lavarde, MM. Rapin, Pellevat, Henno et Pemezec, Mmes Morhet-Richaud et Lassarade, MM. Kern, Cardoux et Bascher, Mme Lopez, MM. Courtial, Sido, de Nicolaÿ, Longuet, Mouiller et Babary, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bonne, Lefèvre, Daubresse et...

L’amendement n° I–431 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à M. Joël Bigot, pour présenter l’amendement n° I–846 rectifié.

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I–1 rectifié bis est présenté par Mme Lavarde, MM. Rapin, Pellevat, Henno et Pemezec, Mmes Morhet-Richaud et Lassarade, MM. Kern, Cardoux et Bascher, Mme Lopez, MM. Courtial, Sido, de Nicolaÿ, Longuet, Mouiller et Babary, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bonne, Lefèvre, Daubresse et...

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I–404 rectifié est présenté par M. J. Bigot, Mme Préville, MM. Raynal, Bérit-Débat, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jeansannetas, P. Joly, Lalande et Lurel, Mmes Taillé-Polian et Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle,...

L’amendement n° I–13 rectifié bis n’est pas soutenu. L’amendement n° I–925 rectifié ter, présenté par M. Gremillet, Mmes Puissat et Deromedi, MM. Magras, Pierre, Cardoux et Brisson, Mmes Di Folco et Berthet, MM. Pellevat, Pointereau et Revet, Mme Morhet-Richaud, MM. Paccaud, Savary et Lefèvre, Mme Bories, M. Raison, Mme M. Mercie...

La parole est à M. Jacques Le Nay, pour présenter l’amendement n° I–432 rectifié.

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I–404 rectifié est présenté par M. J. Bigot, Mme Préville, MM. Raynal, Bérit-Débat, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jeansannetas, P. Joly, Lalande et Lurel, Mmes Taillé-Polian et Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle,...

Quel est l’avis de la commission sur les sept amendements restant en discussion ?

La parole est à M. Jacques Le Nay, pour présenter l’amendement n° I–432 rectifié.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission sur les sept amendements restant en discussion ?

Monsieur Le Nay, les amendements n° I–77 rectifié bis et I–432 rectifié sont-ils maintenus ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Les amendements n° I–77 rectifié bis et I–432 rectifié sont retirés. Monsieur Courteau, l’amendement n° I–263 rectifié bis est-il maintenu ?

Monsieur Le Nay, les amendements n° I–77 rectifié bis et I–432 rectifié sont-ils maintenus ?

Monsieur Joël Bigot, qu’advient-il de l’amendement n° I–846 rectifié ?

Les amendements n° I–77 rectifié bis et I–432 rectifié sont retirés. Monsieur Courteau, l’amendement n° I–263 rectifié bis est-il maintenu ?

La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote sur l'amendement n° I–1 rectifié bis.

Monsieur Joël Bigot, qu’advient-il de l’amendement n° I–846 rectifié ?

La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.