Interventions de Hélène Conway-Mouret

L’amendement n° 78 rectifié quater, présenté par MM. Chevrollier, de Legge et B. Fournier, Mme Bruguière et MM. Regnard, Morisset, Cardoux, de Nicolaÿ, Vial, Chaize, Meurant, H. Leroy, Segouin et Mayet, est ainsi libellé : Alinéas 25 et 26 Rédiger ainsi ces alinéas : « 1° De lignées de cellules souches établies et existantes sur le te...

L’amendement n° 136 rectifié bis, présenté par MM. de Legge et Chevrollier, Mmes Noël, Bruguière, Thomas et Chain-Larché, MM. Schmitz et Morisset, Mme Sittler, MM. de Nicolaÿ et Cuypers, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Mayet, Piednoir, Mandelli, Bascher et B. Fournier, Mme Ramond, MM. Regnard, Longuet, Leleux et H. Leroy, Mme Micouleau et MM. M...

L’amendement n° 79 rectifié quater, présenté par MM. Chevrollier, de Legge et B. Fournier, Mme Bruguière et MM. Regnard, Morisset, Cardoux, de Nicolaÿ, Vial, Chaize, Bonhomme, Meurant, H. Leroy, Segouin et Mayet, est ainsi libellé : Après l’alinéa 26 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « La liste des lignées de cellules souches embryonna...

Quel est l’avis de la commission spéciale ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 178.

Je mets aux voix l’amendement n° 186.

Je mets aux voix l’amendement n° 78 rectifié quater.

Je mets aux voix l’amendement n° 136 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° 79 rectifié quater.

L’amendement n° 76 rectifié ter, présenté par MM. Chevrollier, de Legge et B. Fournier, Mme Bruguière et MM. Morisset, Regnard, Cardoux, de Nicolaÿ, Vial, Chaize, Meurant, H. Leroy, Reichardt et Segouin, est ainsi libellé : Alinéa 19 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : L’expérimentation de l’utérus artificiel est inter...

Quel est l’avis de la commission spéciale ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 76 rectifié ter.

L’amendement n° 215 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Cohen, Apourceau-Poly et Benbassa, M. Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, MM. Gay et Gontard, Mme Gréaume, M. P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Prunaud et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Alinéa 20 Rédiger ainsi cet alinéa : « La recherche sur les causes de l’infertilité es...

Quel est l’avis de la commission spéciale ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.

La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.