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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jacques Bigot, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Marie-Pierre de la Gontrie, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 122 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 292.
Je vous confirme que l’amendement n’est pas adopté.
Normalement, nous ne donnons pas les chiffres.
La parole est à Mme Marie-Pierre de la Gontrie, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Philippe Bas, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour un rappel au règlement.
Mes chers collègues, le décompte des voix sur l’amendement n° 292 est le suivant : 25 voix pour et 30 voix contre. Je mets aux voix l’amendement n° 293.
Je mets aux voix l’amendement n° 265 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 281.
L’amendement n° 255 n’est pas soutenu. Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 264 rectifié est présenté par M. Mohamed Soilihi, Mme Schillinger, M. Bargeton, Mme Constant, MM. Buis, Yung et Théophile, Mme Cartron, MM. Patriat, Hassani, Marchand, Cazeau,...
La parole est à M. le secrétaire d’État, pour présenter l’amendement n° 287.
L’amendement n° 307, présenté par Mme M. Jourda, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : Alinéa 54 Après les mots : Au premier alinéa, insérer les mots : au début, les mots : « Un Conseil national » sont remplacés par les mots : « Le Conseil national pour l’accès aux origines personnelles », La parole est à Mme le rapporte...
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 307 ?
La parole est à M. Jacques Bigot, pour explication de vote.
