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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
Pour clore ce débat, la parole est à Mme Marie Mercier, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective.
La parole est à M. René-Paul Savary, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective.
Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport d’information Demain les robots : vers une transformation des emplois de service.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 janvier 2020 : À neuf heures trente : Trente-six questions orales. À quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Explications de vote des groupes sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à lutter contre le mit...
Présentant devant le Corps législatif la loi du 18 germinal an X sur l’organisation des cultes, qui avait pour objet de ratifier le Concordat signé l’année précédente entre la France et le Saint-Siège, Lucien Bonaparte déclarait alors : « Les cultes sont utiles, nécessaires dans un État. Le gouvernement doit donc les encadrer. Se le refuser, c’...
Telle n’était pas la question que je vous posais, monsieur le ministre. Je ne mets pas en cause le préfet, car je ne pense pas qu’il ait pris seul l’initiative d’organiser ces assises. Je dis simplement que l’État, peut-être par voie de circulaire de votre ministère, a pris l’initiative d’organiser le culte musulman. Il y a des interlocuteurs, ...
Notre commission a adopté en juillet dernier un rapport, que j'avais rédigé avec Ronan Le Gleut, sur la défense européenne. Nous y montrions que la France avait un rôle important à jouer au sein de l'OTAN. Comment voyez-vous son volet technologique ? Quel retour pouvons-nous en attendre ?
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 139, rapport général n° 140, avis n° 141 à 146). Nous poursuivons, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, l’examen des articles non rattachés. Nous en sommes parvenus à l’amendement n° II-45...
L’amendement n° II-454 rectifié bis, présenté par Mme Vullien, M. Longuet, Mme Kauffmann, MM. Lafon et Prince, Mme Perrot, MM. Delcros, Longeot et Henno, Mme Guidez, MM. Corbisez, Mouiller, Bazin et Magras, Mmes Billon et Vermeillet, M. Guerriau, Mmes Loisier et Thomas, MM. Bonnecarrère, Cazabonne, P. Martin, Capo-Canellas, Marchand, Wat...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-454 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 51. L’amendement n° II-972, présenté par MM. Temal, Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mmes Taillé-Polian et Artigalas, MM. Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy et Concon...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-972.
