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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme la présidente de la commission.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi tendant à renforcer l’effectivité du droit au changement d’assurance emprunteur. Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi tendant à renforcer l’effectivité du droit au changement d’assurance emprunteur. Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents.
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre n...
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre n...
Peut-on espérer une réaction européenne ? Qu'en est-il, sur ce plan, de vos contacts avec vos homologues européens ? L'Europe peut-elle peser dans l'OTAN et préparer une réaction plus forte que celle qui a été exprimée à Londres il y a une dizaine de jours ? M. Macron est certes très actif, mais l'Europe pèse d'un poids plus lourd que la seule ...
Le Président a balayé l'ensemble des sujets qui nous intéressent. Je me limiterai donc au « Serval ». Quel est son calendrier de livraison? Quelle utilisation sera faite de ces véhicules ? Pour finir, quelles mesures mettez-vous en oeuvre pour tenter de fidéliser les jeunes au sein de l'armée de terre ?
Je souhaite vous interroger sur les hélicoptères H160 civils qui seront loués, en attendant la version militaire. Quelles missions leur seront données ?
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 10 octobre 2019 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.
La parole est à M. Jean-Marie Janssens, auteur de la question n° 474, transmise à M. le ministre de l’économie et des finances.
Mme la présidente. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour répondre à une question différente de celle qu’il attendait.
La parole est à Mme Christine Lanfranchi Dorgal, auteure de la question n° 901, adressée à M. le ministre de l’économie et des finances.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Daniel Gremillet, auteur de la question n° 912, adressée à M. le ministre de l’économie et des finances.
