Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote.
La parole est à Mme Colette Mélot, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à M. Michel Laugier, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique de la proposition de loi. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlemen...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 21 : Nombre de votants335Nombre de suffrages exprimés335Pour l’adoption333Contre 2Le Sénat a adopté.
La parole est à Mme Brigitte Lherbier.
Acte est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin. Mes chers collègues, l’ordre du jour de cet après-midi étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, je ne pensais sincèrement pas intervenir dans l’examen de ce projet de loi de finances rectificative. Je le fais pour exprimer ma déception et ma profonde incompréhension à l’égard de ce nouveau c...
… qui avaient poussé à la démission le chef d’état-major des armées. Comment parler de sincérité quand le budget alloué aux OPEX est de 650 millions d’euros, alors que leur coût réel atteint 1, 2 milliard d’euros ? Il eût été plus honnête d’annoncer une augmentation du budget des armées pour 2018, non de 1, 2 milliard d’euros, mais de 800 mill...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, ma chère collègue. Il n’y a pas d’autre observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2019 (projet n° 106, rapport n° 111 [tomes I à III], avis n° 108). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein du chapitre IIdu titre Ier de la troisième partie, à l’article 16. ...
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 60, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéas 1 à 17 Remplacer ces alinéas par deux alinéas ainsi rédigés : I. – L’article L. 131-6 du code de la sécurité sociale est complété par...
L’amendement n° 434 rectifié ter, présenté par Mme Jasmin, MM. Antiste et J. Bigot, Mme Conconne, MM. Lurel, Daudigny et Kanner, Mmes Féret et Grelet-Certenais, M. Jomier, Mmes Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mmes Van Heghe et Blondin, MM. Fichet et Cabanel, Mme Guillemot, MM. Kerrouche et Magner, Mme Monier, M. Montaugé, Mme S...
