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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nelly Tocqueville, pour explication de vote.
La parole est à M. Patrice Joly, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
Monsieur Joly, les amendements n° 143 rectifié et 104 sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 143 rectifié et 104 sont retirés. Monsieur Bazin, l’amendement n° 320 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 320 rectifié ter est retiré. Monsieur Bargeton, l’amendement n° 1028 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 1028 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 399 et 556 rectifié.
L’amendement n° 105 rectifié, présenté par MM. Jacquin, Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy, Cabaret et Conconne, MM. Duran, Durain et Fichet, Mme M. Filleul, MM. Gillé et Houllegatte, Mme G. Jourda, M. Ke...
Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration Fonds de soutien destiné à la pérennisation et au développ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 105 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 530 rectifié est présenté par MM. Labbé, Dantec, Cabanel, Collin, Corbisez et Jeansannetas, Mme Pantel et MM. Artano et Gontard. L’amendement n° 635 rectifié est présenté par Mme Préville, M. Jacquin, Mme Taillé-Polian et MM. Lurel et Devinaz. Ces deux amendements sont ainsi libe...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration Aide à la transition alimentaire de la restauration collective pu...
La parole est à Mme Angèle Préville, pour présenter l’amendement n° 635 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 530 rectifié et 635 rectifié.
