Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
La parole est à M. Julien Bargeton, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 63 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 62 rectifié est présenté par MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy, Cabaret et Conconne, MM. Duran, Durain et Fichet, Mme M. Filleul, MM. G...
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour présenter l’amendement n° 904 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Cadic, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Segouin, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Éblé, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 62 rectifié et 904 rectifié. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 139 : Le Sénat n’a pas adopté. Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 57 rectifié, présenté par MM. Raynal, Kanner, Éblé, Bo...
L’amendement n° 930 rectifié, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et Gay, Mmes Cukierman, Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 4 quinquies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au premier alinéa du 1 du I de l’article 117 quater du code gén...
Mes chers collègues, seul M. Savoldelli a la parole. Laissez-le s’exprimer !
L’amendement n° 58 rectifié, présenté par MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy, Cabaret et Conconne, MM. Duran, Durain et Fichet, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mme G. Jourda, M. Ker...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 57 rectifié.
