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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 39.
Je mets aux voix l'amendement n° 49.
Je mets aux voix l'amendement n° 134 rectifié.
Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la réforme du droit d’asile. La liste des candidats établie par la commission des lois constitutionnelles, de législation...
L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (projet n° 276, ...
corapporteur.
M. le président. La parole est à M. Philippe Mouiller, corapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à M. Dominique Watrin.
La parole est à Mme Hermeline Malherbe.
Il faut conclure, ma chère collègue.
Veuillez vraiment conclure !
La parole est à M. Olivier Cigolotti.
M. le président. La parole est à Mme Michelle Meunier.
M. le président. La parole est à Mme Isabelle Debré.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je mets aux voix l'article 1er.
