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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
L’amendement n° 89 rectifié ter est retiré. La parole est à M. Jacques Gillot, pour explication de vote sur l'amendement n° 321.
Je mets aux voix l'amendement n° 321.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 62 rectifié ter, présenté par M. Pinton, Mme Cayeux, MM. G. Bailly, Commeinhes, Savary, Mayet, Karoutchi, de Raincourt et Danesi, Mme Deromedi, MM. Chasseing, Bouvard, Bonhomme, Mouiller, Kennel, Morisset, de Nicolaÿ, Pierre et Sido, Mme Troendlé...
L’amendement n° 124 rectifié ter n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 62 rectifié ter ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 62 rectifié ter.
L'amendement n° 343 rectifié, présenté par M. Cornano, Mme Jourda, MM. Aubey, F. Marc et Desplan, Mme Blondin, MM. S. Larcher, Antiste et J. Gillot, Mme Herviaux et M. Karam, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …– Le code de l’environnement est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa du I de l’article L. 2...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 343 rectifié.
Je mets aux voix l'article 24, modifié.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 91 rectifié bis est présenté par MM. Kennel, Lefèvre, Savary, Morisset, Danesi et B. Fournier, Mme Deromedi, MM. Commeinhes, Allizard, Chasseing, Pierre, Mouiller, Milon, Grosperrin et G. Bailly, Mme Imbert, M...
L’amendement n° 502 n’est pas soutenu. L'amendement n° 733, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : « Les laboratoires publics d’analyses gérés par des collectivités territoriales constituent un élément essentiel de la politique publique de sécurité sanitaire ; ces laboratoires font partie intég...
Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 91 rectifié bis et 733 ?
La parole est à M. Yannick Botrel, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. René Vandierendonck, corapporteur.
Monsieur Savary, l'amendement n° 91 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 91 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 733.
