Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
L'amendement n° 18, présenté par Mmes Tasca et Cartron, MM. Guillaume, Anziani, Bigot, Carvounas, Collomb, Delebarre, Desplan, Kaltenbach, Leconte, Madec, Marie, Mohamed Soilihi, Richard, Sueur, Sutour, Vandierendonck et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l’article 4 Insérer un article additionnel ainsi ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.
L’amendement n° 18 est retiré.
L'amendement n° 46 rectifié, présenté par MM. Gabouty, Cigolotti et Pozzo di Borgo, Mme Loisier et MM. Guerriau, Roche, Médevielle et Kern, est ainsi libellé : Après l’article 5 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article 16 du règlement est ainsi modifié: 1° Après l'alinéa 4, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « 4 bis
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Corinne Bouchoux, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.
L’amendement n° 46 rectifié est-il maintenu, monsieur Gabouty ?
L’amendement n° 46 rectifié est retiré. L'amendement n° 10 rectifié, présenté par Mme N. Goulet, MM. Guerriau et Médevielle, Mme Doineau, MM. Longeot, Delahaye et Détraigne, Mme Goy-Chavent et M. Bockel, est ainsi libellé : Après l’article 5 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article 23 bis du règlement, il est ins...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 10 rectifié est retiré. L'amendement n° 11 rectifié, présenté par Mme N. Goulet, MM. Guerriau et Médevielle, Mme Doineau, MM. Longeot, Delahaye et Détraigne et Mme Goy-Chavent, est ainsi libellé : Après l’article 5 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article 23 bis du règlement, il est inséré un arti...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 11 rectifié.
L'amendement n° 48, présenté par M. Hyest, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 2, après la première phrase Insérer deux phrases ainsi rédigées : Ce délai n'est applicable ni aux amendements du Gouvernement, ni aux sous-amendements. Il peut être ouvert de nouveau sur décision du président de la commission. La parole est à M. ...
Je mets aux voix l'amendement n° 48.
