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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 127 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 61 bis, et l’amendement n° 595 rectifié bis n’a plus d’objet.
La parole est à M. Jean-Pierre Bosino, sur l'article.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 61 est présenté par Mmes Assassi et Prunaud, M. Abate et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L’amendement n° 470 est présenté par M. Desessard et les membres du groupe écologiste. L’amendement n° 777 est présenté par MM. Rachline et Ravier. Ces trois amendem...
La parole est à M. Jean Desessard, pour présenter l’amendement n° 470.
L’amendement n° 777 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques n° 61 et 470 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 61 et 470.
L’amendement n° 126 rectifié ter, présenté par Mme Morin-Desailly, M. Détraigne, Mme Jouanno et les membres du groupe Union des démocrates et indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 2, première phrase Remplacer les mots : lumineux ou non par les mots : non lumineux, lumineux ou numérique La parole est à Mme Françoise Férat.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Férat, l’amendement n° 126 rectifié ter est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 126 rectifié ter.
L’amendement n° 1437 n’est pas soutenu. L’amendement n° 1581, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Compléter cet alinéa par les mots : ou du conseil de la Métropole de Lyon II. – Compléter cet article par deux paragraphes ainsi rédigés : … – Au premier alinéa de l’article L. 581-14 du code de l’environnement, ap...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1581.
L’amendement n° 110 rectifié quater, présenté par MM. Marseille, Détraigne, Guerriau et Pozzo di Borgo, Mmes Morin-Desailly et Gatel, MM. Gabouty, Bockel et Cadic, Mme Goy-Chavent et MM. Roche et Kern, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – Après le quatrième alinéa de l’article L. 581-14 du code...
