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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest, sur l'article.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
Vous avez largement dépassé votre temps de parole, cher collègue !
La parole est à M. Jacques Mézard, sur l'article.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 64 est présenté par Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 859 rectifié est présenté par Mme Gruny, MM. Calvet, Commeinhes et de Raincourt, Mme Deromedi, M. B. Fournier, Mme Mélot et MM. Milon, Pierre, Revet et Vasselle. ...
La parole est à Mme Pascale Gruny, pour présenter l'amendement n° 859 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Joyandet, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Bigot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Deroche, corapporteur.
La parole est à Mme Pascale Gruny.
