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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la contre-expertise de l’évaluation socio-économique du projet de nouvel hôpital Charles-Nicolle du centre hospitalier universitaire de Rouen accompagnée de l’avis du Commissariat général à l’investissement sur ce projet, la contre-expertise de l’évaluation socio-économique du projet de ...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe socialiste et apparentés, de la proposition de loi sur la participation des élus locaux aux organes de direction des deux sociétés composant l'Agence France locale, présentée par M. Gérard Collomb et plusieurs de ses collègues (proposition n° 536 [2013-2014], texte de la commission n...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à M. Vincent Delahaye.
La parole est à M. André Reichardt.
La parole est à M. Jacques Bigot.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Avant de mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi sur la participation des élus locaux aux organes de direction des deux sociétés composant l’agence France locale.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, à la demande du groupe socialiste et apparentés, de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant, présentée par Mme Michelle Meunier et plusieurs de ses collègues (proposition n° 799 [2013-2014], texte de la commission n° 147, rapport n° 146, avis n° 139). Je rappelle que nous av...
L'amendement n° 38 rectifié ter, présenté par MM. Milon, Trillard, Gilles, Mandelli, Cardoux, Bouchet, D. Laurent et B. Fournier, Mmes Mélot et Canayer, MM. César, P. Leroy et Savary, Mme Debré, MM. Lefèvre et Cadic, Mme Giudicelli, M. Dériot, Mme Micouleau et M. del Picchia, est ainsi libellé : Après l’article 21 Insérer un article ad...
Le sous-amendement n° 45 rectifié bis, présenté par Mmes Lepage et Conway-Mouret et MM. Leconte, Yung et Guerriau, est ainsi libellé : Amendement n° 38 rectifié ter, alinéa 4 Supprimer les mots : en France La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 45 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 38 rectifié ter, modifié.
