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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Miquel, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Daunis, pour explication de vote.
Monsieur Le Scouarnec., l'amendement n° 503 est-il maintenu ?
L'amendement n° 503 est retiré. L'amendement n° 612, présenté par M. Grand, est ainsi libellé : Alinéa 3, première phrase Compléter cette phrase par les mots , dans la continuité du travail des points rénovation information service Cet amendement n'est pas soutenu. L'amendement n° 574 rectifié, présenté par Mme Lamure, MM. Calvet, Houel, ...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Lamure, l'amendement n° 574 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 574 rectifié est retiré. L'amendement n° 539, présenté par Mmes Lienemann, Bataille, Espagnac et Guillemot, MM. M. Bourquin, Cabanel, Courteau, Daunis, Duran, S. Larcher, Montaugé, Rome, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 4, après la deuxième phrase Insérer une phrase ains...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 539.
Mes chers collègues, je vous propose de prolonger notre séance jusqu’à zéro heure trente, afin de poursuivre l’examen de ce texte. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 186 est présenté par M. Miquel. L’amendement n° 557 rectifié est présenté par MM. Requier, Ca...
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° 557 rectifié.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
L’amendement n° 557 rectifié est retiré. Monsieur Miquel, l’amendement n° 186 est-il maintenu ?
