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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
Monsieur Chiron, acceptez-vous de retirer l’amendement n° 82 ?
L'amendement n° 82 est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 17 rectifié bis et 833 rectifié.
L'amendement n° 258, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 3, dernière phrase 1° Après les mots : Un décret insérer les mots : en Conseil d’État 2° Après les mots : des activités de crédit, insérer les mots : en particulier les ratios prudentiels auxquels elles sont soumises, La par...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 258.
Mes chers collègues, nous avons examiné 111 amendements au cours de la journée. Il en reste 690. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 13 février 2015, à neuf heures trente-cinq, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance...
Il est défendu, monsieur le président.
Il est défendu, monsieur le président.
Il est défendu.
Oui, monsieur le président.
Non, je le retire, monsieur le président, et je rectifie mon sous-amendement n° 1160 rectifié bis dans le sens indiqué par M. le rapporteur.
Je suis tout à fait d’accord pour faire cette concession, mais il faut arrêter de faire du terrorisme en nous disant que, si nous n’acceptons pas tout, rien ne marchera plus ! Souffrez que, en banlieue, notamment dans certaines communes, on soit un peu prudent ! Nous avons connu l’époque où Paris nous envoyait ses usines d’ordures, ses cimetiè...
