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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
L’amendement n° 186 est retiré. L’amendement n° 538, présenté par Mmes Lienemann, Bataille, Espagnac et Guillemot, MM. M. Bourquin, Cabanel, Courteau, Daunis, Duran, S. Larcher, Montaugé, Rome, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 5 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Art. L...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
L’amendement n° 538 est retiré. Je mets aux voix l’article 5 quinquies, modifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 504 est présenté par MM. Bosino et Le Scouarnec, Mme Didier, M. Vergès, Mme Assassi, M. Abate, Mme Beaufils, MM. Billout et Bocquet, Mmes Cohen, Cukierman, David et Demessine, MM. Favier et Foucaud, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et M. Watrin. L’amendement n° 647 ...
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour présenter l’amendement n° 647 rectifié bis.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 784.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Le Scouarnec, l'amendement n° 504 est-il maintenu ?
L'amendement n° 504 est retiré. Madame Jouanno, l'amendement n° 647 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 647 rectifié bis est retiré. Monsieur Dantec, l'amendement n° 784 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 784.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 82, présenté par M. Chiron, est ainsi libellé : Alinéa 3, après la deuxième phrase Insérer deux phrases ainsi rédigées : Lorsqu’il inclut des activités de crédit, le service de tiers-financement défini à l’article L. 381-1 du code de la constructio...
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 3 rectifié est présenté par M. J.L. Dupont. L'amendement n° 17 rectifié bis est présenté par MM. Revet, P. Leroy, Bizet, Portelli, Trillard et Houel et Mme Hummel. L'amendement n° 833 rectifié est présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste. Ces tr...
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l'amendement n° 833 rectifié.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
