Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach.
S’il vous plaît, mes chers collègues, seul M. Philippe Kaltenbach a la parole !
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. Yannick Botrel.
La parole est à M. Henri Tandonnet.
La parole est à Mme Catherine Troendlé.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère.
La parole est à M. André Reichardt.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote sur l'article.
Je mets aux voix l'article 1er A.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 11, présenté par MM. P. Leroy, Adnot, Baroin, Grosdidier, Huré, Husson, Laménie, Namy, Gremillet, Pierre, Longuet et Nachbar, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Rédiger ainsi cet alinéa : « – Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine ; II. – En conséque...
Veuillez conclure, mon cher collègue.
L'amendement n° 1, présenté par M. Percheron, est ainsi libellé : Alinéa 15 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : « - Nord-Pas-de-Calais ; « - Picardie ; Cet amendement n'est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 4 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
