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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Monsieur Cardoux, que décidez-vous finalement, après cette précision ?
L’amendement n° 85 rectifié est retiré. L’amendement n° 113, présenté par Mmes Doineau et Gatel, MM. Cadic, Gabouty et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Avant l’article 56 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Afin d’assurer la pérennité financière et l’équilibre entre les génératio...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Watrin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 113.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant l'article 56.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 77, présenté par M. Roche, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer cet alinéa par trois alinéas ainsi rédigés : Par dérogation aux conditions prévues à l’article L. 351-14-1 du code de la sécurité socia...
Le sous-amendement n° 310 rectifié bis, présenté par Mme Laborde, MM. Mézard, Barbier, Castelli, Collin, Esnol et Fortassin, Mme Malherbe et M. Requier, est ainsi libellé : Amendement n° 77, alinéa 3 Après les mots : formations supplétives insérer les mots : et assimilés La parole est à M. Gilbert Barbier.
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 114 est présenté par Mmes Doineau et Gatel, MM. Cadic, Gabouty et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. L'amendement n° 142 rectifié est présenté par MM. Gilles et Milon, Mme Gruny, M. Dériot, Mme Debré, M. Cardoux, Mmes Cayeux et Canayer, M. Chasseing,...
La parole est à Mme Annie David, pour présenter l'amendement n° 259.
Quel est l’avis de la commission sur le sous-amendement n° 310 rectifié bis, ainsi que sur les amendements identiques n° 142 rectifié et 259 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Savary, qu’en est-il de l’amendement n° 142 rectifié ?
Madame David, qu’en est-il de l’amendement n° 259 ?
L'amendement n° 259 est retiré. Je mets aux voix le sous-amendement n° 310 rectifié bis.
