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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Dériot, rapporteur.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 260 et 287.
Je mets aux voix l'article 58.
L'amendement n° 288, présenté par Mme Archimbaud, MM. Desessard, Gattolin, Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 58 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Un rapport portant sur les modalités et le coût de l’extension de l’allocation de cessation anticipée des travailleurs de l’amiante à tous l...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Desessard, l'amendement n° 288 est-il maintenu ?
L'amendement n° 288 est retiré.
La parole est à M. Dominique Watrin, sur l'article.
Je mets aux voix l'article 60.
Titre IV DISPOSITIONS RELATIVES AUX DÉPENSES DE LA BRANCHE FAMILLE
L'amendement n° 89, présenté par MM. Rachline et Ravier, est ainsi libellé : Avant l’article 61 A Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le premier alinéa de l’article L. 521-1 du code de la sécurité sociale est complété par les mots : « pour les familles dont un parent au moins est français ». Cet amendement n'est pas soutenu. L'am...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.
