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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Fabienne Keller, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 176.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant l'article 61 A.
La parole est à Mme Michelle Meunier, sur l'article.
Je suis saisi de dix amendements identiques. L'amendement n° 7 rectifié est présenté par Mmes Lienemann et Claireaux. L'amendement n° 14 est présenté par M. Delattre, au nom de la commission des finances. L'amendement n° 78 est présenté par Mme Cayeux, au nom de la commission des affaires sociales. L'amendement n° 90 est présenté par MM. Ra...
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° 14.
La parole est à Mme Caroline Cayeux, rapporteur, pour présenter l’amendement n° 78.
L’amendement n° 90 n’est pas défendu. La parole est à M. Olivier Cadic, pour présenter l'amendement n° 115.
La parole est à M. Jean Desessard, pour présenter l'amendement n° 189.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour présenter l’amendement n° 209.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour présenter l'amendement n° 264 rectifié.
Les amendements n° 266 et 320 rectifié ne sont pas soutenus. Quel est l’avis du Gouvernement sur les sept amendements identiques restant en discussion ?
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Dilain, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
