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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
En application de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, ainsi que de l’article R. 542-12 du code de l’environnement, la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagem...
L’ordre du jour appelle la désignation des vingt et un membres de la commission d’enquête sur l’organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe, créée à l’initiative du groupe UDI-UC, en application de son droit de tirage En application de l’article 8, alinéas 3 à 11, et de l’article 11 de notre règ...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (projet n° 807 [2013-2014], texte de la commission n° 10, rapport n° 9). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Alain Richard, rapporteur.
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest, rapporteur.
M. le président. Mes chers collègues, je suis très heureux de saluer en votre nom la présence, dans notre tribune d’honneur, d’une délégation de l’Assemblée de la République portugaise conduite par M. Carlos Alberto Gonçalves, député et président du groupe parlementaire d’amitié Portugal-France.
La délégation est accompagnée par notre collègue du groupe sénatorial d’amitié France-Portugal Alain Néri. Cette délégation s’intéresse particulièrement aux relations économiques et culturelles entre nos deux pays. Elle se rendra demain et après-demain à Clermont-Ferrand et dans le Puy-de-Dôme, où elle rencontrera la nombreuse et vivante commu...
La France et le Portugal entretiennent en effet, et depuis des siècles, des relations politiques, économiques, humaines, culturelles, très étroites et très denses. L’appartenance commune à l’Union européenne et une vision partagée des défis du monde d’aujourd’hui ont encore renforcé cette proximité. Formons le vœu que votre visite contribue à ...
Mes chers collègues, je rappelle que les groupes ont présenté leurs candidatures pour la commission d’enquête sur l’organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées, et je proclame Mmes Éliane Assassi, Esther ...
Nous reprenons l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à M. Jean-Patrick Courtois.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
Le Sénat va, bien sûr, accéder à votre demande, monsieur le ministre. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Yves Leconte.
La parole est à M. Jacques Bigot.
La parole est à M. Pierre Charon.
