Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
En conséquence, l’article 9 demeure supprimé. Mes chers collègues, nous avons examiné aujourd’hui 194 amendements ; il en reste 580 à examiner. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 19 janvier 2015, à seize heures et le soir : Suite du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée) (n° 636, 2013-2014); Rapport de MM. Jean-Jacques Hyest et René Vandierendonck, fait au nom de la comm...
L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (projet n° 156, texte de la commission n° 171, rapport n° 170 rectifié). Dans la discussion g...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach.
S’il vous plaît, mes chers collègues, seul M. Philippe Kaltenbach a la parole !
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. Yannick Botrel.
La parole est à M. Henri Tandonnet.
La parole est à Mme Catherine Troendlé.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère.
La parole est à M. André Reichardt.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote sur l'article.
