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Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 124.
Je mets aux voix l'amendement n° 37 rectifié bis.
Je mets aux voix l'article 24 duodecies, modifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 23. L'amendement n° 372 rectifié, présenté par MM. Canevet et Détraigne, Mme N. Goulet, MM. Bonnecarrère, Longeot, Cadic et Capo-Canellas et Mme Billon, est ainsi libellé : Après l’article 23 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I....
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 72 rectifié est présenté par MM. Bérit-Débat, Miquel, Haut et Courteau, Mmes Monier et Jourda, MM. Carrère, Chiron, Lalande, Roux, Camani et Filleul, Mme Riocreux, MM. Cabanel, Duran, Raynal, Montaugé et Carcenac et Mme Génisson. L'amendement n° 392 rectifié ter est présent...
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
L’amendement n° 372 rectifié est retiré. Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. Les amendements n° 546 rectifié et 547 rectifié quinquies sont identiques. L'amendement n° 546 rectifié est présenté par MM. Chaize, de Nicolaÿ, Mandelli, del Picchia, Bouchet et Ma...
La parole est à Mme Jacky Deromedi, pour présenter l'amendement n° 392 rectifié ter.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 444 rectifié, est présenté par MM. Camani, Roux et F. Marc. L'amendement n° 510 rectifié bis est présenté par MM. Chaize, de Nicolaÿ, Mandelli, del Picchia, Pointereau et Bouchet. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 23 Insérer un article additionne...
La parole est à M. Antoine Lefèvre, pour présenter l'amendement n° 452 rectifié bis.
La parole est à M. Dominique de Legge, pour présenter l'amendement n° 510 rectifié bis.
L’amendement n° 452 rectifié bis n’est pas défendu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Miquel, pour explication de vote.
