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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 388 rectifié ter est présenté par M. Chasseing, Mmes Morhet-Richaud et Di Folco, M. Longeot, Mmes Micouleau et Deromedi, MM. Joyandet, D. Laurent, Médevielle et Morisset, Mme Billon, MM. Mandelli, Trillard, Soilihi, del Picchia et Guerriau, Mme Duchêne et MM. Revet, Huré, La...
La parole est à Mme la ministre.
L’amendement n° 512 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les trois amendements restant en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
Monsieur le rapporteur général, l'amendement n° 126 est-il maintenu ?
L'amendement n° 126 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 598.
Je mets aux voix l'article 24 quindecies, modifié.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
L'amendement n° 486 rectifié ter, présenté par MM. Yung et Vincent, Mme M. André, M. Courteau et les membres du groupe socialiste et républicain et apparentés, est ainsi libellé : Après l’article 24 quindecies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article 43 de la loi n° 99-1172 du 30 décembre 1999 de finances po...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 65 rectifié quater et 229 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 388 rectifié ter.
M. le président. Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 82 rectifié quinquies, présenté par MM. Marseille et Karoutchi, Mme Debré et MM. Kern, Canevet, Guerriau, Longeot, Maurey, D. Dubois et Delahaye, est ainsi libellé : Après l'article 23 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – La section 3 du chapitre III du titre Ier du livre Ier de la deuxième partie du code...
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
