Interventions de Hervé Maurey

Chacun y voit-il plus clair ?

Cette table ronde était nécessaire compte tenu de l'actualité mais cela n'enlève rien au travail de moyen à long terme effectué par Louis Nègre, notamment sur la neutralité technologique. Nous organiserons prochainement une nouvelle table ronde ouverte au public et à la presse.

Merci aux participants, tant pis pour ceux qui ne sont pas venus. Nous continuerons à travailler sur ce sujet. La réunion est close à 17 h 55.

Monsieur le secrétaire d'État, la loi portant réforme des collectivités territoriales de 2010 a créé le statut de « commune nouvelle ». Ce dispositif constitue un outil à la disposition des élus, qui peuvent y trouver une réponse aux bouleversements induits par la baisse des dotations et la création des grandes intercommunalités. Néanmoins, ce...

M. Hervé Maurey. Monsieur le secrétaire d’État, vous avez commencé vos propos en citant certains départements dans lesquels vous vous êtes déplacé. Malheureusement, vous n’avez pas cité de département normand ; pourtant vous avez fait en quelque sorte une réponse de Normand, puisque vous nous avez répondu : « Peut-être bien que oui, peut-être b...

Cela dit, c’est globalement positif – je préfère considérer que le verre est à moitié plein plutôt qu’à moitié vide –, et je me félicite que vous ne fermiez pas le débat sur la possibilité de prolonger ce système d’incitations financières. À cet égard, je suis tout à fait d’accord avec vous pour considérer qu’il ne faut pas créer une commune no...

Je pense toutefois qu’il serait trop brutal que le couperet du 1er janvier 2016 s’abatte alors que des projets sont très avancés et que, à quelques semaines ou mois près, ils auraient abouti. Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie donc de laisser la porte ouverte au débat ; je puis vous assurer, comme vous l’avez indiqué, que le débat...

Nous tenons aujourd'hui notre première réunion législative du mercredi matin, prise en compte pour l'application des nouvelles règles de participation des sénateurs aux travaux du Sénat, après la réforme de notre Règlement. Ces réunions sont identifiables par un double encadré dans les convocations de la commission et les différents calendrier...

Merci pour la présentation de ce rapport qui est le baptême du feu de notre collègue au sein de cette commission.

Je puis attester que le rapport de M. Vaspart est dénué de tout esprit dogmatique ou polémique. Notre rapporteur a simplement évolué dans sa réflexion au cours de ses auditions.

A l'initiative de M. Fouché, un groupe de travail conjoint avec la commission des lois sera créé sur la sécurité dans les gares. Une table ronde sur le diesel sera organisée mardi prochain à 16 heures. Pour l'instant, nous n'avons pas reçu de réponse positive des constructeurs automobiles, mais je vais les contacter personnellement pour leur ...

Cette audition intervient dans un contexte juridique assez particulier, puisqu'elle ne s'inscrit pas dans le cadre de l'article 13 de la Constitution, mais en application d'un article de la loi relative au Grand Paris qui a été abrogé par la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et de l'affirmation des métrop...

Merci pour cette présentation.

Je ne voudrais pas refroidir votre enthousiasme, mais dans une de ses réponses, Philippe Yvin nous a précisé qu'il fallait en moyenne neuf ans pour construire une ligne de métro du Grand Paris.

Je me garderai d'une comparaison avec la Chine pour les temps de construction d'un réseau de transports.

Il me reste à vous remercier au nom de l'ensemble de mes collègues et à vous souhaiter un plein succès dans vos nouvelles responsabilités. Il sera intéressant pour notre commission de se déplacer sur le Plateau de Saclay.

L'audition de M. Jean-Marc Lacave, que nous accueillons après l'Assemblée nationale, qui l'a entendu hier, a lieu en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution. Elle sera suivie d'un vote à bulletin secret, sans délégation de vote. Le dépouillement sera effectué simultanément dans nos deux assemblées. Je rappelle que la ...

Nous comprenons que vous vous engagez à y veiller.

Celle de Luxeuil-les-Bains, par exemple ?

Vous avez insisté sur l'environnement contraint qui est le vôtre - effectifs, budget, concurrence. Je crains que ce ne soit une donnée avec laquelle vous aurez obligation de faire, comme vous le disiez il y a deux ans. Malgré toutes ces difficultés, vous sentez-vous prêt à poursuivre, et à faire évoluer l'entreprise dans un sens positif ? Car c...