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Interventions en hémicycle de Hubert Haenel
641 interventions trouvées.
Très bien !
Elle est plus grande encore !
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes en présence de deux amendements complémentaires, l'un présenté par M. Hyest, l'autre par notre collègue Denis Badré, au nom de la délégation parlementaire pour l'Union européenne ; on peut imaginer les fusionner. Je tiens à féliciter le Gouvernement d'avoir sollicité l'...
Nous n'insistons pas et retirons l'amendement.
Tout à fait, et je vous propose de rectifier mon amendement en supprimant l'injonction et en demandant plus simplement que « les résultats des études d'impact sur les conséquences de l'application du principe du pays d'origine aux différents secteurs d'activité soient fournis à l'Assemblée nationale et au Sénat ».
Madame la présidente, nous maintenons notre amendement, mais, dans un souci de conciliation, nous en proposons une nouvelle rédaction, pour répondre aux objections de M. le rapporteur. Nous ne mettons plus de condition d'antériorité. Ce sera à vous, madame la ministre, de veiller à ce que la Commission agisse dans le sens souhaité.
M. Hubert Haenel, président de la délégation pour l'Union européenne. Et de défrichage !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les attentats meurtriers qui ont frappé Madrid l'année dernière ont montré que l'Europe restait une cible privilégiée du terrorisme. La France n'est pas à l'abri de ce fléau, ni son territoire ni ses ressortissants. Souvenons-nous des attentats de 1995 et des victimes françaises...
. Le renforcement de la coopération opérationnelle dépend aussi d'une meilleure utilisation d'Europol et d'Eurojust et d'une plus grande articulation entre les deux organismes. Europol reste encore une « coquille vide » sur bien des aspects. Ainsi, son système d'information général n'est toujours pas opérationnel, près de dix ans après ...
Or il semblerait que votre homologue allemand, M. Otto Schily, ait mis en cause, et à plusieurs reprises, l'utilité de cette fonction et la nature du mandat confiée au coordonnateur européen. Pouvez-vous nous dire si vous partagez ce sentiment et ce que vous pensez du bilan de l'action du coordonnateur européen de la lutte contre le terrorisme...
. C'est vrai !
de la délégation pour l'Union européenne. C'est vrai !
Oui !
Très bien !
Et cela marche !
président de la délégation pour l'Union européenne. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous souhaitions, toutes et tous, poser une série de questions sur le dispositif anti-terroriste à l'échelon tant national qu'européen : les interrogations de tous mes collègues, sans exception, qui se sont exprimés au no...
C'est cela, le droit !
Voilà !
