Intervention de Michèle André

M. le président du Sénat a reçu de M. Jean Bizet un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif aux organismes génétiquement modifiés (n° 269, 2007-2008).

Le rapport sera imprimé sous le n° 284 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de M. Joseph Kergueris un rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation du règlement de la Commission intergouvernementale concernant la sécurité de la liaison fixe trans-Manche (n° 202, 2007-2008).

Le rapport sera imprimé sous le n° 285 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de Mme Paulette Brisepierre un rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant l’approbation de la convention de partenariat pour la coopération culturelle et le développement entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc (n° 203, 2007-2008).

Le rapport sera imprimé sous le n° 286 et distribué.