Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 194 rectifié quinquies est présenté par M. Marseille, Mme Debré et MM. Kern, Bonnecarrère, Canevet, Guerriau, Longeot, Maurey, D. Dubois et Delahaye. L'amendement n° 465 rectifié bis est présenté par M. Assouline, Mmes Khiari et Lienemann, MM. Yung, Vincent et Guilla...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 465 rectifié bis.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 338 rectifié est présenté par MM. Doligé, Cardoux, Chaize, del Picchia et Dériot, Mme Deromedi, M. Gournac, Mmes Gruny et Imbert et MM. Laménie, Laufoaulu, Revet et Savary. L'amendement n° 384 rectifié bis...
La parole est à M. Philippe Dominati, pour présenter l’amendement n° 384 rectifié bis.
La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l’amendement n° 536 rectifié.
L'amendement n° 250 rectifié bis, présenté par M. Bas, Mme Deromedi et M. Guené, est ainsi libellé : Après l’article 23 octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le III de l’article 89 de la loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 est ainsi modifié : 1° À la première phrase du deuxième alinéa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 338 rectifié, 384 rectifié bis et 536 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 250 rectifié bis.
Je suis saisie de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 271, présenté par M. Favier, Mme Beaufils, MM. Bocquet, Foucaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 23 octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – La seconde phrase du ...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 339 rectifié est présenté par MM. Doligé, Cardoux, Chaize et del Picchia, Mme Deromedi, M. Gournac, Mme Imbert et MM. Laménie, Laufoaulu, Revet et Savary. L'amendement n° 399 est présenté par M. Bouvard. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 23 octies...
La parole est à M. Michel Bouvard, pour présenter l’amendement n° 399.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 340 rectifié est présenté par MM. Doligé, Cardoux, Chaize et del Picchia, Mme Deromedi, M. Gournac, Mme Imbert et MM. Laménie, Laufoaulu, Revet et Savary. L'amendement n° 400 est présenté par M. Bouvard. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 23 octies...
L’amendement n° 400 a été précédemment défendu. Les deux amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° 341 rectifié est présenté par MM. Doligé, Cardoux, Chaize et del Picchia, Mme Deromedi, M. Gournac, Mme Imbert et MM. Laménie, Laufoaulu, Revet et Savary. L'amendement n° 401 est présenté par M. Bouvard. Ces deux amendeme...
L’amendement n° 401 a été précédemment défendu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
