Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
L'amendement n° 425 rectifié bis, présenté par M. Husson, Mme Deromedi et MM. Morisset, Lefèvre, Soilihi, del Picchia, Vasselle et Revet, est ainsi libellé : Après l'article 24 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après la trente-neuvième ligne du tableau B du 1 de l’article 265 du code des douanes, est insérée une ligne...
L'amendement n° 423 rectifié bis, présenté par M. Husson, Mme Deromedi et MM. Morisset, Lefèvre, Soilihi, del Picchia, Vasselle et Revet, est ainsi libellé : Après l'article 24 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Après les quarante-sixième, cinquante-deuxième et soixantième lignes du tableau B du 1 de l’article 265 du c...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 251 rectifié bis est présenté par MM. Chaize, de Nicolaÿ, Bouchet et Maurey. L'amendement n° 421 rectifié est présenté par M. Husson, Mme Deromedi et MM. Morisset, Lefèvre, Soilihi, del Picchia, Vasselle et Revet. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l'article...
La parole est à M. Jean-François Husson, pour présenter l'amendement n° 421 rectifié.
Les deux amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° 157 rectifié quater est présenté par MM. Adnot et Huré, Mme Deromedi, MM. Navarro, Kern, Türk et Savary, Mme Keller et M. Genest. L'amendement n° 164 rectifié est présenté par M. Revet, Mme Goy-Chavent, M. D. Laurent, Mme Canayer, MM. Bizet, Mayet et Pointereau, M...
L'amendement n° 164 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 70, 233 rectifié ter et 458 rectifié.
La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
Les amendements n° 424 rectifié bis, 425 rectifié bis et 423 rectifié bis sont retirés. Monsieur de Nicolaÿ, l'amendement n° 251 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 251 rectifié bis est retiré. Monsieur Husson, l'amendement n° 421 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 421 rectifié est retiré. Madame Deromedi, l'amendement n° 157 rectifié quater est-il maintenu ?
L'amendement n° 157 rectifié quater est retiré. Je suis saisie de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premierssont identiques. L'amendement n° 248 rectifié ter est présenté par M. Courteau et Mme Herviaux. L'amendement n° 391 rectifié ter est présenté par M. Dantec, Mme Jouanno, MM...
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l'amendement n° 391 rectifié ter.
La parole est à M. Louis-Jean de Nicolaÿ, pour présenter l'amendement n° 436 rectifié bis.
L'amendement n° 413 rectifié ter, présenté par M. Husson, Mmes Morhet-Richaud et Deromedi et MM. Morisset, Lefèvre, Soilihi, del Picchia, Vasselle et Revet, est ainsi libellé : Après l'article 24 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Une fraction du produit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiqu...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 416 rectifié ter est présenté par M. Husson, Mmes Morhet-Richaud et Deromedi et MM. Morisset, Lefèvre, Soilihi, del Picchia, Vasselle et Revet. L'amendement n° 527 rectifié quater est présenté par MM. Collin, Requier, Amiel, Arnell, Bertrand, Castelli, Collombat, Esn...
La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l'amendement n° 527 rectifié quater.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
