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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
Merci, mon cher collègue !
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
Merci !
La parole est à M. Francis Delattre, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission des finances.
Je mets aux voix l'amendement n° 119.
Je mets aux voix l'article 24 ter.
L'amendement n° 120, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 7 Rédiger ainsi cet alinéa : a) Au I, après les mots : « indice 22 », le mot : « et » est remplacé par le signe de ponctuation : «, » et après les mots : « indice 55 », sont insérés les mots : « et de l’ED95 repris à l’indice 56 » ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 120.
L'amendement n° 210 rectifié, présenté par M. Bizet, Mmes Gruny, Imbert et Lopez, MM. Panunzi, Gournac, Milon, del Picchia, Laménie, Doligé, Mandelli, Laufoaulu, G. Bailly et Soilihi, Mme Primas, MM. Sido, Danesi, Vasselle et Lefèvre, Mmes Deseyne et Duchêne, MM. Chasseing, Longuet, P. Leroy et Husson, Mme Deromedi et MM. Gremillet, Morisset, B...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 210 rectifié.
Je mets aux voix l'article 24 septies, modifié.
